Mentions légales
1. Informations générales
Le site crematorium-carhaix.bzh est administré par la société SPL PÔLE FUNERAIRE PUBLIC DU CENTRE BRETAGNE.
SPL PÔLE FUNERAIRE PUBLIC DU CENTRE BRETAGNE est enregistrée au R.C.S. de Brest sous le numéro 490 622 396.
N°SIRET : 49062239600011
TVA : FR6449062239600011
Siège social : 18 BIS RUE DE BREST – 29270 CARHAIX PLOUGUER
Responsable de la publication : Daniel COTTEN, Président Directeur Général de la SPL PÔLE FUNERAIRE PUBLIC DU CENTRE BRETAGNE
Contact : envoyer un message
2. Hébergement du site
Ce site est hébergé par Hostinger International Ltd.
Société privée à responsabilité limitée (Ltd.)
Numéro d’enregistrement : HE 322134
Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
3. Création – Développement du site
Conception, réalisation et développement par l’Agence web Breizh tandem à Pontivy et Vannes.
Breizh tandem immatriculée au RCS de Lorient sous le numéro 903 297 257
Forme juridique : Société par actions simplifiées
Capital social : 5 000.00 €
Siège social : 41 rue Jacqueline de Romilly, 56300 Pontivy
TVA intracommunautaire : FR 67903297257
Siret : 90329725700029
APE : 7021Z
4. Crédits photos et vidéos
POLE FUNERAIRE PUBLIC DE CENTRE BRETAGNE, Magnific
5. Contact
Pour nous contacter, vous pouvez le faire via ce formulaire.
6. Règlement et conditions d'utilisation
L’utilisation du site internet est régie par les mentions légales, dont les conditions générales. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les mentions légales en vigueur au jour de l’accès au site internet.
L’utilisateur s’interdit dans le cadre de l’utilisation du site internet de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi française ou qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux droits d’un tiers. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français et notamment traités dans les tribunaux les plus proches, en distance kilométrique à parcourir en automobile.
7. Contrefaçon
Toute reproduction, utilisation ou représentation du site, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
8. Responsabilité
Nous n’avons aucune obligation de moyens ni de résultats pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, de bug, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.